Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site North Studio l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Nom / Dénomination : North Studio — François-Laurent Lhabitant
Forme juridique : Micro-entreprise / Entreprise individuelle
SIRET : 92431826400026
Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
Responsable de la publication : François-Laurent Lhabitant, North Studio
Email : [email protected]
Téléphone : +33 6 60 49 03 21
Adresse : 3 allée Jules Massenet, 93110 Rosny-sous-Bois, France
TVA : Non applicable — franchise en base (art. 293 B du CGI)

Hébergement

Hébergeur : Netlify, Inc.
Adresse : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, USA
Site web : www.netlify.com

Nom de domaine

Le nom de domaine north-studio.fr est enregistré auprès d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Conception et réalisation

Le site North Studio a été conçu et réalisé par North Studio.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, identité visuelle, structure, code source et plus généralement tout contenu publié) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de North Studio, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Les informations éventuellement recueillies via le formulaire ou le lien de contact sont utilisées uniquement dans le but de répondre aux demandes envoyées. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni utilisées à des fins commerciales non consenties. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, exerçable en écrivant à [email protected].

Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de suivi publicitaire ou de traçage tiers. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés.

Responsabilité

North Studio s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Le site peut contenir des liens vers d'autres sites externes ; North Studio ne saurait être tenu responsable de leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.